Mentions légales

 

  • Dénomination : TMS – Tout Matériel Signalétique
  • Structure juridique : SAS
  • Montant du capital : 10 000 €
  • Siège : 1, rue de l’Industrie, Z.A. Les Bauches, 38640 CLAIX, France – Tél. 04 76 72 90 28 – E-mail : tms38@orange.fr
  • N° de RCS : 491 136 644 RCS Grenoble
  • Nom du directeur de la publication : Stéphane Thibault – PDG
  • Nom de l’hébergeur du site : Online.net
  • Coordonnées de l’hébergeur du site : ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 – Tél. 0899 173 788 (1,35€ par appel puis 0,34€/min)
  • Nom du créateur du site : Yohan Thibault
  • Loi informatique et libertés :
    Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à TMS – Tout Matériel Signalétique. Les destinataires des données sont les services commerciaux.
    Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à TMS – Tout Matériel Signalétique, Direction Commerciale, 1, rue de l’Industrie, Z.A. Les Bauches, 38640 CLAIX, France, ou par e-mail à tms38@orange.fr. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
  • Avertissement :
    Toute reproduction, représentation, traduction, adaptation, ou citation qu’elle soit intégrale ou partielle, quel qu’en soit le procédé, est strictement interdite sans autorisation de la société TMS – Tout Matériel Signalétique, sauf cas prévus par l’article L.112-5 du code de la propriété intellectuelle. Les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Photos non contractuelles.
Share This